Déposée le 9 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIANE MANAGEMENT et la Société par Action Simplifiée (SAS) Delta-Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BETTY-BOX ou BETTY BOX »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIANE MANAGEMENT domicilié(e) 1 rue clement Ader,81160 SAINT JUERY - 81160 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Delta-Développement domicilié(e) 39 Rue Mahuzies,81100 CASTRES - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIANE MANAGEMENT domicilié(e) 1 rue clement Ader,81160 SAINT JUERY - 81160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTY-BOX ou BETTY BOX est expirée depuis le 9 juin 2016.
BRIANE MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BETTY-BOX ou BETTY BOX
BRIANE MANAGEMENT SARL - 1 rue clement Ader,81160 SAINT JUERY - 81160 - France
Delta-Développement SAS - 39 Rue Mahuzies,81100 CASTRES - 81100 - France - SIREN 4
BRIANE MANAGEMENT - 1 rue clement Ader,81160 SAINT JUERY - 81160 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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